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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.C. Debica (société polonaise
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VISTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISTA
T.C. Debica S.A. (société polonaise)

Numéro de dépôt :
96650457
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque VISTA

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) T.C. Debica (société polonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.C. Debica (société polonaise domicilié(e) 1, 1 Maja St., 39-200 DEBICA POLOGNE - Pologne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque VISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISTA est expirée depuis le 13 novembre 2006.

T.C. Debica (société polonaise a également déposé les autres marques suivantes : FRIGO , PRESTO +


T.C. Debica S.A. (société polonaise) - 1, 1 Maja St., 39-200 DEBICA POLOGNE - Pologne


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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